Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACVV
/
GTMV / STMV Gestion des Transports des Monts du Velay Société de Transport de Monts du Velay Transport routier des déchets, déchets dangereux, sous tous conditionnements
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

GTMV / STMV Gestion des Transports des Monts du Velay Société de Transport de Monts du Velay Transport routier des déchets, déchets dangereux, sous tous conditionnements
ACVV, SARL

Numéro de dépôt :
3847916
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GTMV / STMV Gestion des Transports des Monts du Velay Société de Transport de Monts du Velay Transport routier des déchets, déchets dangereux, sous tous conditionnements de ACVV

Présentation de la marque GTMV / STMV Gestion des Transports des Monts du Velay Société de Transport de Monts du Velay Transport routier des déchets, déchets dangereux, sous tous conditionnements

Déposée le 21 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACVV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GTMV / STMV Gestion des Transports des Monts du Velay Société de Transport de Monts du Velay Transport routier des déchets, déchets dangereux, sous tous conditionnements »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACVV domicilié(e) 1 La Molière - 26190 - SAINT THOMAS EN ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 137 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCAMP Vincent domicilié(e) 8 rue Vincent Chazelet - 43100 - BRIOUDE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque GTMV / STMV Gestion des Transports des Monts du Velay Société de Transport de Monts du Velay Transport routier des déchets, déchets dangereux, sous tous conditionnements est expirée depuis le 21 juillet 2021.


ACVV, SARL - 1 La Molière - 26190 - SAINT THOMAS EN ROYANS - France - SIREN 505137760


DUCAMP Vincent - 8 rue Vincent Chazelet - 43100 - BRIOUDE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 3 juillet 2012 - Renonciation totale n°578893 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-03

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).