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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACVS
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Sarlat Médical
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sarlat Médical
ACVS, SARL

Numéro de dépôt :
3681715
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
Sarlat Médical de ACVS

Présentation de la marque Sarlat Médical

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sarlat Médical »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACVS domicilié(e) 30 rue Elisée Reclus - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 914 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACVS domicilié(e) 30 rue Elisée Reclus - 24100 - BERGERAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sarlat Médical est expirée depuis le 6 octobre 2019.


ACVS, SARL - 30 rue Elisée Reclus - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 453914863


ACVS - 30 rue Elisée Reclus - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Aliments pour bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides. Ces produits étant à usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.