AQUA-LITES
Présentation de la marque AQUA-LITES
Déposée le 2 juin 1993 par la société ACUSHNET COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-LITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUA-LITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA-LITES est expirée depuis le 2 juin 2023.
ACUSHNET COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2243212 - Publication au BOPI 2003-05-28
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205877 - Publication au BOPI 1996-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Inscription le 9 novembre 2011 - Gage constitué n°561834 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Inscription le 20 février 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°569854 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-20
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2013 n°2529103 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-14
Inscription le 12 novembre 2013 - Gage constitué n°612675 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Inscription le 12 novembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°612674 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Inscription le 12 novembre 2013 - Gage constitué n°612676 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Inscription le 8 novembre 2016 - Radiation de gage n°688808 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 10 novembre 2016 - Radiation de gage n°688857 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10
Inscription le 14 novembre 2016 - Radiation de gage n°688879 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-14