Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACUMENT LA FERTE FRESNELSociété par actions simplifiée
/
CIRCLIPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRCLIPS
ACUMENT LA FERTE FRESNEL SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1547668
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2017

Présentation de la marque CIRCLIPS

Déposée le 31 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACUMENT LA FERTE FRESNELSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIRCLIPS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACUMENT LA FERTE FRESNELSociété par actions simplifiée domicilié(e) Forêt du Château,61550 LA FERTE FRENEL (dossier no 2359068) - 61550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 950 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2359068) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIRCLIPS est expirée depuis le 31 décembre 2017.


ACUMENT LA FERTE FRESNEL SAS Société par actions simplifiée - Forêt du Château,61550 LA FERTE FRENEL (dossier no 2359068) - 61550 - France - SIREN 572950103


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2359068) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359068 - Publication au BOPI 2007-12-27

Renouvellement sans limitation n°2103713 - Publication au BOPI 1998-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 1 avril 2008 - Changement de dénomination n°471526 - Publication au BOPI 2008-04-01

Inscription le 1 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°471525 - Publication au BOPI 2008-04-01

Tous articles métalliques d'assemblage et de fixation, en particulier anneaux et bagues d'arrêt, de forme circulaire ou non munis ou non de dents ou créneaux, rondelles, attaches, agrafes.Machines et appareillages destinés à la distribution et/ou à la pose. Tous articles d'assemblage et de fixation en matière plastique ou composites métallo-plastique, en particulier anneaux et bagues d'arrêt, de forme circulaire ou non, munis ou non de dents ou créneaux, rondelles, attaches, agrafes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.