Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACUITIS HOLDING SA
/
FREDERIC BEAUSOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREDERIC BEAUSOLEIL
ACUITIS HOLDING SA, Société anonyme de droit helvétique

Numéro de dépôt :
1602247
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2030

Présentation de la marque FREDERIC BEAUSOLEIL

Déposée le 12 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ACUITIS HOLDING SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREDERIC BEAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACUITIS HOLDING SA domicilié(e) chemin de la Falaise 15, 1196 GLAND (VAUD) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali domicilié(e) 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France.

La marque FREDERIC BEAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FREDERIC BEAUSOLEIL arrivera à expiration en date du 12 juillet 2030.


ACUITIS HOLDING SA, Société anonyme de droit helvétique - chemin de la Falaise 15, 1196 GLAND (VAUD) - Suisse


CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali - 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177047 - Publication au BOPI 2000-06-29

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436428 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 18 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°526289 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-18

Renouvellement avec limitation le 9 juillet 2020 n°2753965 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-09

Appareils optiques ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures.