Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AY ACTYVEA.COM
Actyvea, SARL

Numéro de dépôt :
3745855
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2020
AY ACTYVEA.COM de Actyvea

Présentation de la marque AY ACTYVEA.COM

Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Actyvea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AY ACTYVEA.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Actyvea domicilié(e) 1 rue de la Noë BP92101 44321 Nantes Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actyvea domicilié(e) 1 rue de la Noë BP92101 44321 Nantes Cedex 3 - France.

La marque AY ACTYVEA.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AY ACTYVEA.COM est expirée depuis le 14 juin 2020.

Actyvea a également déposé les autres marques suivantes : ACTYVEA , ATRYBU CE QUI NOUS DISTINGUE FONDE NOTRE PERFORMANCE COLLECTIVE , ALYZEO 360.


Actyvea, SARL - 1 rue de la Noë BP92101 44321 Nantes Cedex 3 - France


Actyvea - 1 rue de la Noë BP92101 44321 Nantes Cedex 3 - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

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