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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Actusoins
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ACTUSOINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUSOINS
Actusoins, SAS

Numéro de dépôt :
3857521
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
ACTUSOINS de Actusoins

Présentation de la marque ACTUSOINS

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Actusoins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUSOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Actusoins domicilié(e) 57 rue de l'Ouest - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 180 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDJEDRA Kamel domicilié(e) 57 rue de l'Ouest - 75014 - PARIS - France.

La marque ACTUSOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUSOINS est expirée depuis le 9 septembre 2021.


Actusoins, SAS - 57 rue de l'Ouest - 75014 - PARIS - France - SIREN 520180688


BOUDJEDRA Kamel - 57 rue de l'Ouest - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

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