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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUS
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ONAYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONAYA
ACTUS, SARL

Numéro de dépôt :
3708576
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2020
ONAYA de ACTUS

Présentation de la marque ONAYA

Déposée le 28 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONAYA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUS domicilié(e) RUE DE LA LONGUERAIE ZA DES LANDELLES - 35520 - MELESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 131 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUS domicilié(e) RUE DE LA LONGUERAIE ZA DES LANDELLES - 35520 - MELESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONAYA est expirée depuis le 28 janvier 2020.

ACTUS a également déposé les autres marques suivantes : WINPORC , GARGANTUA , TRINITE , OLEA , ORIANE , SAINTE ANNE D'AURAY , ACTUS COLLECTION , WINPORC , ovo Trace , ACTUS MOBILIER URBAIN


ACTUS, SARL - RUE DE LA LONGUERAIE ZA DES LANDELLES - 35520 - MELESSE - France - SIREN 421131863


ACTUS - RUE DE LA LONGUERAIE ZA DES LANDELLES - 35520 - MELESSE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.