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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUS
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OCCITANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCCITANE
ACTUS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3527202
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/09/2017
OCCITANE de ACTUS

Présentation de la marque OCCITANE

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « OCCITANE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUS domicilié(e) Zone Artisanale des Landelles,35520 MELESSE - 35520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 131 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITANE est expirée depuis le 27 septembre 2017.

ACTUS a également déposé les autres marques suivantes : WINPORC , GARGANTUA , TRINITE , OLEA , ORIANE , SAINTE ANNE D'AURAY , ACTUS COLLECTION , WINPORC , ovo Trace , ACTUS MOBILIER URBAIN


ACTUS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Zone Artisanale des Landelles,35520 MELESSE - 35520 - France - SIREN 421131863


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Eléments de mobilier urbain, à savoir : poteaux, potelets anti-stationnement, bornes anti-stationnement, barrières, y compris celles intégrant un panneau indicateur et/ou un contenant pour des plantes, corbeilles à déchets, corsets de protection des troncs d'arbre, grilles de protection des racines d'arbre, jardinières pour des plantes, mâts de fleurissement, potences pour bac à fleurs, supports pour le stationnement de cycles, garde-corps, tous ces produits étant métalliques.

Eléments de mobilier urbain, à savoir : bancs métalliques.