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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL
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PACO CHICANO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACO CHICANO
ACTUEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1537736
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1999
PACO CHICANO de ACTUEL

Présentation de la marque PACO CHICANO

Déposée le 20 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACO CHICANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL domicilié(e) 81, avenue Ortolan, 83000 TOULON - France.

La marque PACO CHICANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACO CHICANO est expirée depuis le 20 juin 1999.

ACTUEL a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL , PACO CHICANO , "SUR LES PAS D'ALBERT LONDRES" , MANNEQUINS ACTUEL , PACO CHICANO , PACO CHICANO , IMMOBILIER ACTUEL , "SUR LES PAS DE JOSEPH KESSEL" , PACO CHICANO , PACO CHICANO


ACTUEL (S.A.R.L.) - 81, avenue Ortolan, 83000 TOULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160553 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 13 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50092 - Publication au BOPI 1990-12-13

Vêtements et notamment tee-shirts