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Marques déposées par la société ACTUEL VINS SELECTION
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REPENTANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPENTANCE
ACTUEL VINS SELECTION

Numéro de dépôt :
92435444
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque REPENTANCE

Déposée le 21 septembre 1992 par la société ACTUEL VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REPENTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la société ACTUEL VINS SELECTION domicilié(e) Zone Artisanale - BP 25, 84160 CADENET - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 977 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUEL VINS SELECTION Monsieur RAVOIRE Roger - France.

La marque REPENTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPENTANCE est expirée depuis le 21 septembre 2002.

ACTUEL VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : L I B A , LICES , LAURENT AUQUIER , FONTIENNE , VALDURAN , ORCHIDEE , GRAPIVIN , LES OLIVADES , LES SOULEIADES , LES OLIVARELLES


ACTUEL VINS SELECTION - Zone Artisanale - BP 25, 84160 CADENET - France - SIREN 341977015


ACTUEL VINS SELECTION Monsieur RAVOIRE Roger - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Vins