Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIMERLE
ACTUEL VINS SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
94509792
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque PIMERLE

Déposée le 1 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIMERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION domicilié(e) Zone Artisanale - BP 25, 84160 CADENET - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 977 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUEL VINS SELECTION SARL CELLIER VAL DE DURANCE - France.

La marque PIMERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIMERLE est expirée depuis le 1 mars 2004.

ACTUEL VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : L I B A , LICES , LAURENT AUQUIER , FONTIENNE , VALDURAN , ORCHIDEE , GRAPIVIN , LES OLIVADES , LES SOULEIADES , LES OLIVARELLES


ACTUEL VINS SELECTION SARL - Zone Artisanale - BP 25, 84160 CADENET - France - SIREN 341977015


ACTUEL VINS SELECTION SARL CELLIER VAL DE DURANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Vins