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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION
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ORCHIDEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCHIDEE
SARL ACTUEL VINS SELECTION

Numéro de dépôt :
1448732
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque ORCHIDEE

Déposée le 2 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCHIDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION domicilié(e) ZONE ARTISANALE BP 25, 84160 CADENET (dossier no 2098769) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 977 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTUEL VINS SELECTION MONSIEUR ROGER RAVOIRE domicilié(e) (dossier no 2098769) - France.

La marque ORCHIDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCHIDEE est expirée depuis le 2 février 2008.

ACTUEL VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : L I B A , LICES , LAURENT AUQUIER , FONTIENNE , VALDURAN , GRAPIVIN , LES OLIVADES , LES SOULEIADES , LES OLIVARELLES , FONTIENNE


SARL ACTUEL VINS SELECTION - ZONE ARTISANALE BP 25, 84160 CADENET (dossier no 2098769) - France - SIREN 341977015


ACTUEL VINS SELECTION MONSIEUR ROGER RAVOIRE - (dossier no 2098769) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1997 n°2098769 - Publication au BOPI 1997-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Boissons alcooliques, notamment vins mousseux, cocktails, cidres, apéritifs alcoolisés, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.