Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIZZA BEACH
ACTUEL VINS SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
95574106
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque NIZZA BEACH

Déposée le 29 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIZZA BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION domicilié(e) CELLIER VAL DE DURANCE ZONE ARTISANALE B.P. 25, 84160 CADENET - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 977 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE, Monsieur RAVOIRE Roger - France.

La marque NIZZA BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIZZA BEACH est expirée depuis le 29 mai 2005.

ACTUEL VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : L I B A , LICES , LAURENT AUQUIER , FONTIENNE , VALDURAN , ORCHIDEE , GRAPIVIN , LES OLIVADES , LES SOULEIADES , LES OLIVARELLES


ACTUEL VINS SELECTION SARL - CELLIER VAL DE DURANCE ZONE ARTISANALE B.P. 25, 84160 CADENET - France - SIREN 341977015


ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE, Monsieur RAVOIRE Roger - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Vins