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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION
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LES SOULEIADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOULEIADES
ACTUEL VINS SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
93485738
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2003

Présentation de la marque LES SOULEIADES

Déposée le 24 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SOULEIADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION domicilié(e) CELLIER VAL DE DURANCE Zone Artisanale - BP 25, 84160 CADENET - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 977 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUEL VINS SELECTION SARL CELLIER VAL DE DURANCE - France.

La marque LES SOULEIADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOULEIADES est expirée depuis le 24 septembre 2003.

ACTUEL VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : L I B A , LICES , LAURENT AUQUIER , FONTIENNE , VALDURAN , ORCHIDEE , GRAPIVIN , LES OLIVADES , LES OLIVARELLES , FONTIENNE


ACTUEL VINS SELECTION SARL - CELLIER VAL DE DURANCE Zone Artisanale - BP 25, 84160 CADENET - France - SIREN 341977015


ACTUEL VINS SELECTION SARL CELLIER VAL DE DURANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Vins