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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION
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GRAIN DE VIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAIN DE VIGNE
ACTUEL VINS SELECTION, CELLIER VAL DE DURANCE, MANON, OLIVIER RAVOIRE, ROGER RAVOIRE SARL

Numéro de dépôt :
95588332
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2015

Présentation de la marque GRAIN DE VIGNE

Déposée le 11 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN DE VIGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION domicilié(e) LE GRAND JARDIN, BP 11,84360 LAURIS (dossier no 2291169) - 84360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 977 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR OLIVIER RAVOIRE CELLIER VAL DE DURANCE domicilié(e) LE GRAND JARDIN,84360 LAURIS (dossier no 2291169) - 84360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN DE VIGNE est expirée depuis le 11 septembre 2015.

ACTUEL VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : L I B A , LICES , LAURENT AUQUIER , FONTIENNE , VALDURAN , ORCHIDEE , GRAPIVIN , LES OLIVADES , LES SOULEIADES , LES OLIVARELLES


ACTUEL VINS SELECTION, CELLIER VAL DE DURANCE, MANON, OLIVIER RAVOIRE, ROGER RAVOIRE SARL - LE GRAND JARDIN, BP 11,84360 LAURIS (dossier no 2291169) - 84360 - France - SIREN 341977015


MONSIEUR OLIVIER RAVOIRE CELLIER VAL DE DURANCE - LE GRAND JARDIN,84360 LAURIS (dossier no 2291169) - 84360 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291169 - Publication au BOPI 2005-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579273 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17

Vins