Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CELLIER DE VAL DURANCE
Numéro de dépôt :
92418263
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CELLIER DE VAL DURANCE
Déposée le 30 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DE VAL DURANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTUEL VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 octobre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°150071 - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-10-06