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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE MANON OLIVIER RAVOIRE ROGER RAVOIRE
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DOUCE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE NATURE
ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE MANON OLIVIER RAVOIRE ROGER RAVOIRE SARL

Numéro de dépôt :
3296303
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014
DOUCE NATURE de ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE MANON OLIVIER RAVOIRE ROGER RAVOIRE

Présentation de la marque DOUCE NATURE

Déposée le 3 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE MANON OLIVIER RAVOIRE ROGER RAVOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE MANON OLIVIER RAVOIRE ROGER RAVOIRE domicilié(e) LE GRAND JARDIN,84360 LAURIS - 84360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 977 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR OLIVIER RAVOIRE CELLIER VAL DE DURANCE domicilié(e) LE GRAND JARDIN,84360 LAURIS - 84360 - France.

La marque DOUCE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE NATURE est expirée depuis le 3 juin 2014.

ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE MANON OLIVIER RAVOIRE ROGER RAVOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Les Abbatiales de Lauri , OLIVIER RAVOIRE CLASSIC LINE , Laure Victoire de Lauri , PIMERLE , LES VINS DU SUD


ACTUEL VINS SELECTION CELLIER VAL DE DURANCE MANON OLIVIER RAVOIRE ROGER RAVOIRE SARL - LE GRAND JARDIN,84360 LAURIS - 84360 - France - SIREN 341977015


MONSIEUR OLIVIER RAVOIRE CELLIER VAL DE DURANCE - LE GRAND JARDIN,84360 LAURIS - 84360 - France


Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination n°490231 - Publication au BOPI 2009-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Vins.