Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ACTUEL ULIS
/
ACTUEL Ulis -Association Citoyenne Tous Unis et Engagés pour les Ulis-
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTUEL Ulis -Association Citoyenne Tous Unis et Engagés pour les Ulis-
ACTUEL ULIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4203013
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2025
ACTUEL Ulis -Association Citoyenne Tous Unis et Engagés pour les Ulis- de ACTUEL ULIS

Présentation de la marque ACTUEL Ulis -Association Citoyenne Tous Unis et Engagés pour les Ulis-

Déposée le 4 septembre 2015 par l'association loi 1901 ACTUEL ULIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACTUEL Ulis -Association Citoyenne Tous Unis et Engagés pour les Ulis- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ACTUEL ULIS domicilié(e) Chez Monsieur Jean LALOU, 11 résidence Les Amonts - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 425 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUEL ULIS, M. LALOU Jean domicilié(e) 11 résidence Les Amonts - 91940 - LES ULIS - France.

La marque ACTUEL Ulis -Association Citoyenne Tous Unis et Engagés pour les Ulis- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL Ulis -Association Citoyenne Tous Unis et Engagés pour les Ulis- arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.


ACTUEL ULIS, Association loi 1901 - Chez Monsieur Jean LALOU, 11 résidence Les Amonts - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 811425461


ACTUEL ULIS, M. LALOU Jean - 11 résidence Les Amonts - 91940 - LES ULIS - France


Republication pour erratum - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Errata de la publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Photographies, articles pour reliures affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins.

Vêtements, chapellerie, chemises, foulards, cravates, bonneterie.

Formation, activités sportives et culturelles, publication de livres, production et location de films cinématographiques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.