Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALOMA BIJOUX
ACTUEL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4310768
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2026
PALOMA BIJOUX de ACTUEL DIFFUSION

Présentation de la marque PALOMA BIJOUX

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTUEL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALOMA BIJOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTUEL DIFFUSION domicilié(e) 3 rue Pierre Corneille - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 376 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JULIEN MORIN, ACTUEL DIFFUSION domicilié(e) 3 RUE Pierre corneille - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque PALOMA BIJOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMA BIJOUX arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.


ACTUEL DIFFUSION, SAS - 3 rue Pierre Corneille - 69006 - LYON - France - SIREN 303376305


M. JULIEN MORIN, ACTUEL DIFFUSION - 3 RUE Pierre corneille - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Bijoux Fantaisie.