Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUALIS ISLAM ET SOCIETE
ACTUALIS

Numéro de dépôt :
3298602
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2014
ACTUALIS ISLAM ET SOCIETE de ACTUALIS

Présentation de la marque ACTUALIS ISLAM ET SOCIETE

Déposée le 16 juin 2004 par ACTUALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUALIS ISLAM ET SOCIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est ACTUALIS domicilié(e) 57, rue de la convention,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OULAD-MOUSSA Abdelhak ACTUALIS domicilié(e) 57, rue de la convention,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque ACTUALIS ISLAM ET SOCIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUALIS ISLAM ET SOCIETE est expirée depuis le 16 juin 2014.


ACTUALIS - 57, rue de la convention,75015 PARIS - 75015 - France


OULAD-MOUSSA Abdelhak ACTUALIS - 57, rue de la convention,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, services d'abonnement des journaux (pour des tierces), reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement et d'éducation, services de loisirs. Publication de livres, prêt de livres, production de films sur bande video, montage de bande video, service de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodique en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.