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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTUALIS
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ACTUALIS EVOLUONS ENSEMBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTUALIS EVOLUONS ENSEMBLE
ACTUALIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3035494
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
ACTUALIS EVOLUONS ENSEMBLE de ACTUALIS

Présentation de la marque ACTUALIS EVOLUONS ENSEMBLE

Déposée le 16 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) ACTUALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUALIS EVOLUONS ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTUALIS domicilié(e) ZAC de Terre Rouge AZE BP 90151 - 53201 - CHATEAU-GONTIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 228 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA ACTUALIS domicilié(e) ZAC de Terre Rouge AZE BP 90151 - 53201 - CHATEAU-GONTIER CEDEX - France.

La marque ACTUALIS EVOLUONS ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTUALIS EVOLUONS ENSEMBLE est expirée depuis le 16 juin 2020.

ACTUALIS a également déposé les autres marques suivantes : SCOPE , AA , ACTUALIS ISLAM ET SOCIETE , Veille Augmentée , LEADS PREDICTIFS , FIRST AO


ACTUALIS, Société Anonyme - ZAC de Terre Rouge AZE BP 90151 - 53201 - CHATEAU-GONTIER CEDEX - France - SIREN 341228247


SA ACTUALIS - ZAC de Terre Rouge AZE BP 90151 - 53201 - CHATEAU-GONTIER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Inscription le 11 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°503827 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Inscription le 25 août 2009 - Concession de licence n°504792 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

Inscription le 25 août 2009 - Concession de licence n°504791 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428132 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

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