Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUAL PLUS
/
EMELINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMELINE
ACTUAL PLUS, SARL
M. Benjamin DESMET
M. Gérald GUERLAIS

Numéro de dépôt :
4161694
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
EMELINE de ACTUAL PLUS

Présentation de la marque EMELINE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUAL PLUS, monsieur Benjamin DESMET, monsieur Gérald GUERLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTUAL PLUS domicilié(e) 10 rue de la Haute Moline - 10800 - Saint Julien les Villas - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur Benjamin DESMET domicilié(e) 7 rue Jacques Claude BEUGNOT - 10000 - TROYES - France, monsieur Gérald GUERLAIS domicilié(e) 36 rue Emile DUPLOYE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUAL PLUS, M. Benjamin DESMET domicilié(e) 10 rue de la Haute Moline - 10800 - Saint Julien les Villas - France.

La marque EMELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 29 30 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMELINE arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

ACTUAL PLUS a également déposé les autres marques suivantes : ACTUAL , ACTUALKIDS


ACTUAL PLUS, SARL - 10 rue de la Haute Moline - 10800 - Saint Julien les Villas - France - SIREN 4

M. Benjamin DESMET - 7 rue Jacques Claude BEUGNOT - 10000 - TROYES - France

M. Gérald GUERLAIS - 36 rue Emile DUPLOYE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


ACTUAL PLUS, M. Benjamin DESMET - 10 rue de la Haute Moline - 10800 - Saint Julien les Villas - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.