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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACTUAL PAYSAGE
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GRANULES AU POELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANULES AU POELE
ACTUAL PAYSAGE, EURL

Numéro de dépôt :
4101703
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2024
GRANULES AU POELE de ACTUAL PAYSAGE

Présentation de la marque GRANULES AU POELE

Déposée le 30 juin 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACTUAL PAYSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRANULES AU POELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACTUAL PAYSAGE domicilié(e) ZA LES SERPAIZIERES EST, ROUTE DE LA SEVENNE - 38200 - CHUZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 733 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTUAL PAYSAGE, M. LENTILLON FREDERIC domicilié(e) ZA LES SERPAIZIERES EST, ROUTE DE LA SEVENNE - 38200 - CHUZELLES - France.

La marque GRANULES AU POELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANULES AU POELE est expirée depuis le 30 juin 2024.


ACTUAL PAYSAGE, EURL - ZA LES SERPAIZIERES EST, ROUTE DE LA SEVENNE - 38200 - CHUZELLES - France - SIREN 534733977


ACTUAL PAYSAGE, M. LENTILLON FREDERIC - ZA LES SERPAIZIERES EST, ROUTE DE LA SEVENNE - 38200 - CHUZELLES - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Bois de feu.