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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTUAL GROUP
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TEAM ACTUAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEAM ACTUAL
ACTUAL GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3639294
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2029
TEAM ACTUAL de ACTUAL GROUP

Présentation de la marque TEAM ACTUAL

Déposée le 25 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTUAL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM ACTUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTUAL GROUP domicilié(e) 11 RUE EMILE BRAULT, ZONE D'ACTIVITÉS DES ALIGNÉS - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 018 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TEAM ACTUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEAM ACTUAL arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

ACTUAL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ESUP , ACTUAL GROUP , ACTUAL intérim


ACTUAL GROUP, Société par actions simplifiée - 11 RUE EMILE BRAULT, ZONE D'ACTIVITÉS DES ALIGNÉS - 53000 - LAVAL - France - SIREN 415018464


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 29 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°757989 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2019 n°2710473 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de recrutement ; bureaux de placement ; informations et conseils en matière de recrutement ; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services d'aide et de conseils pour la direction des affaires et services de gestion administrative dans le domaine des équipements sportifs.

Education ; orientation professionnelle ; information et conseils en matière d'éducation ou de formation ; formation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de concours (éducation ou divertissement), de compétitions sportives ; enseignement par correspondance ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; information en matière de divertissement ; location d'installations pour le sport (à l'exception des véhicules) ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de manifestations sportives et d'évènements nautiques.