Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUIT AUTOMOBILE DE LYON
ACTUA ORGANISATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3889267
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/01/2022
CIRCUIT AUTOMOBILE DE LYON de ACTUA ORGANISATION

Présentation de la marque CIRCUIT AUTOMOBILE DE LYON

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) ACTUA ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CIRCUIT AUTOMOBILE DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTUA ORGANISATION domicilié(e) Chemin de Fournéa - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 779 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque CIRCUIT AUTOMOBILE DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT AUTOMOBILE DE LYON est expirée depuis le 17 janvier 2022.

ACTUA ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : ACTUA GT DRIVING , ACTUA GT DRIVING , KARTY , JUNIOR AUTO SPORT , ACTUA , CIRCUIT DE LYON , CIRCUIT DE LYON , ACTUA


ACTUA ORGANISATION, Société Anonyme - Chemin de Fournéa - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France - SIREN 381779859


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ; karts ;

Location de voitures de course ; location de véhicules, en particulier location de karts ;

Organisation de compétitions et manifestations sportives ; stages de formation et de perfectionnement sportifs ; école de pilotage ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de concours et de spectacles (divertissement) ; exploitation d'installations sportives ; exploitation d'installations sportives, à savoir circuits, circuits automobiles, circuits de kart ; exploitation de salles de jeux ; informations en matière de divertissement ; jardins et parcs d'attractions ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; édition de livres, de revues, de tous types de publications ; organisation de foires, de colloques, de conférences, congrès et salons professionnels, à buts culturels et éducatifs ; production de films.