Déposée le 27 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ARTINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTON domicilié(e) 3 B Rue du Faubourg de Couzon - 42152 - L'HORME - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 523 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque ARTINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTON, Société par actions simplifiée - 3 B Rue du Faubourg de Couzon - 42152 - L'HORME - France - SIREN 332523125
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2011 n°2486836 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15
Boulonnerie métallique visserie métallique, tuyaux métalliques, vannes métalliques, autres que parties de machines, éléments d'assemblage (construction) métalliques, raccords de graissage, raccords métalliques de tuyaux et de tuyauterie, raccords métalliques de câbles non électriques, raccords pour chaînes. Services de communication, à savoir : communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services d'échanges électroniques de données, transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par le réseau Internet.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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