Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTON
ACTON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93457264
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2023

Présentation de la marque ACTON

Déposée le 24 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTON domicilié(e) 3 B rue du Faubourg de Couzon - 42152 - L'HORME - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 523 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ACTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTON est expirée depuis le 24 février 2023.

ACTON a également déposé les autres marques suivantes : ACTON , ARTINOX , DRILLPRO , INOXPRO , ARTINOX , PVEX


ACTON, Société par Actions Simplifiée - 3 B rue du Faubourg de Couzon - 42152 - L'HORME - France - SIREN 332523125


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2002 n°2230199 - Publication au BOPI 2002-10-29

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355651 - Publication au BOPI 2002-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515015 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Visserie boulonnerie métallique