Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les élancées
ACTO Association culturelle du Théâtre de l'Olivier

Numéro de dépôt :
3307146
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
les élancées de ACTO Association culturelle du Théâtre de l\'Olivier

Présentation de la marque les élancées

Déposée le 2 août 2004 par la société ACTO Association culturelle du Théâtre de l'Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les élancées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la société ACTO Association culturelle du Théâtre de l'Olivier domicilié(e) bd Léon Blum,13800 ISTRES - 13800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 242 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTO Association Culturelle du Théâtre de l'Olivier domicilié(e) Boulevard Léon Blum,13800 ISTRES - 13800 - France.

La marque les élancées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les élancées est expirée depuis le 2 août 2014.


ACTO Association culturelle du Théâtre de l'Olivier - bd Léon Blum,13800 ISTRES - 13800 - France - SIREN 301242376


ACTO Association Culturelle du Théâtre de l'Olivier - Boulevard Léon Blum,13800 ISTRES - 13800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

• activités culturelles (service de spectacle, divertissement). • service de télécommunication par le réseau Internet. • produits de l'imprimerie (affiches).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.