Marque expirée - Marque en non vigueur

NG NET GENERATION
ACTN S.A.

Numéro de dépôt :
3447880
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/08/2016
NG NET GENERATION de ACTN

Présentation de la marque NG NET GENERATION

Déposée le 31 août 2006 par la Société Anonyme (SA) ACTN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NG NET GENERATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTN domicilié(e) 3 IMPASSE DENIS PAPIN, Z.I. DE PAHIN, BP 10016,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 350 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTN S.A. RAPHAEL GUTIERREZ domicilié(e) 3 IMPASSE DENIS PAPIN, Z.I. DE PAHIN, BP 10016,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NG NET GENERATION est expirée depuis le 31 août 2016.

ACTN a également déposé les autres marques suivantes : NGC NET GENERATION CABLING , VideoServ , Net Generation


ACTN S.A. - 3 IMPASSE DENIS PAPIN, Z.I. DE PAHIN, BP 10016,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France - SIREN 344350111


ACTN S.A. RAPHAEL GUTIERREZ - 3 IMPASSE DENIS PAPIN, Z.I. DE PAHIN, BP 10016,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Appareils et instruments photographiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés). Périphériques d'ordinateurs.Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).