Déposée le 26 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACTIWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIWORK domicilié(e) 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 765 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTIWORK SAS, Mme DUFOUR CATHERINE domicilié(e) 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France.
La marque ACTIWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIWORK SAS, SAS - 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 420765547
ACTIWORK SAS, Mme DUFOUR CATHERINE - 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France
Inscription le 6 mars 2000 - Retrait partiel n°296491 - Publication au BOPI 2000-03-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413936 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732263 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2019-12-02
Matériaux de construction métalliques. Constructions transportables métalliques. Serrurerie métallique non électrique. Quincaillerie métallique. Conteneurs métalliques. Meubles métalliques - établis métalliques. Appareils d'éclairage et de ventilation. Machines outils, machines pour dépoussièrage (et installation). Carters de machine. Enrouleur mécaniques et de manipulation. Outils à mains actionnés mécaniquement. Machines à filtres ou à cartouches. Compacteurs. Chariot de manutention.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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