Déposée le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTISWIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIWORK domicilié(e) 635 AVENUE DE L INDUSTRIE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 765 547 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIWORK, SAS domicilié(e) 635 AVENUE DE L INDUSTRIE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.
La marque ACTISWIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796691.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIWORK, SAS - 635 AVENUE DE L INDUSTRIE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 420765547
ACTIWORK, SAS - 635 AVENUE DE L INDUSTRIE - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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