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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIWORK
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ACTISWEEP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTISWEEP
ACTIWORK, SAS

Numéro de dépôt :
3418240
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2026
ACTISWEEP de ACTIWORK

Présentation de la marque ACTISWEEP

Déposée le 20 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISWEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIWORK domicilié(e) 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 765 547 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTIWORK, SAS, M. GREGOIRE ROBERT domicilié(e) 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France.

La marque ACTISWEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTISWEEP arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.

ACTIWORK a également déposé les autres marques suivantes : Ergoline MOBILIER D'ATELIER , Acti level , TRACT'N MOVE , QUICK2SWEEP , Actisafe , GROUPE ALLTECH , STANDSIT , V-Concept , E EUROSAVE , LOGISTOREGLOBAL


ACTIWORK, SAS - 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 420765547


ACTIWORK, SAS, M. GREGOIRE ROBERT - 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France


Publication - Publication au BOPI 2006-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Republication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613194 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

Balayeuses pour engins automoteurs. Brosses (parties de machines).Véhicules.Mobiliers métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.