Déposée le 18 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-21 du 26 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIWORK domicilié(e) 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 765 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTIWORK, SAS, M. GREGOIRE ROBERT domicilié(e) 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France.
La marque ACTIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIWORK, SAS - 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 420765547
ACTIWORK, SAS, M. GREGOIRE ROBERT - 260 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613351 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21
Palettes de manutention métalliques. Manutention (palettes de …). Appareil de manutention de palettes. Machines de fabrication ou manutention de palettes. Palettes (plateau de chargement). Plaques tournantes métalliques.Capôts (parties de machines). Carter pour machines. Monte charge. Chariots. Fer (partie de machine). Emballage (machines). Manipulateurs industriels. Manutention (chargement/déchargement appareils de). Palans. Ponts roulants.Meubles métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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