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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVWAY
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ACTIVWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVWAY
ACTIVWAY, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3759877
Date de dépôt :
11/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2020
ACTIVWAY de ACTIVWAY

Présentation de la marque ACTIVWAY

Déposée par voie électronique le 11 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVWAY domicilié(e) 2 rue de la Champagne - 72430 - CHANTENAY-VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 192 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTIVWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVWAY est expirée depuis le 11 août 2020.


ACTIVWAY, Société à Responsabilité Limitée - 2 rue de la Champagne - 72430 - CHANTENAY-VILLEDIEU - France - SIREN 523192417


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

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