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Marques déposées par Activity Based Softwares in Sweden Aktiebolag
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PRODACAPO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODACAPO
Activity Based Softwares in Sweden Aktiebolag

Numéro de dépôt :
97669845
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque PRODACAPO

Déposée le 21 mars 1997 par Activity Based Softwares in Sweden Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODACAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est Activity Based Softwares in Sweden Aktiebolag, domicilié(e) Strandgatan 21, ORNSKOLDSVIK SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque PRODACAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODACAPO est expirée depuis le 21 mars 2007.


Activity Based Softwares in Sweden Aktiebolag - Strandgatan 21, ORNSKOLDSVIK SUEDE - Suède


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250989 - Publication au BOPI 1998-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Logiciels (programmes enregistrés); supports de données magnétiques, optiques et électroniques, avec ou sans logiciel