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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVITE SOLAIRE FRANCE
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Activité solaire, ACTIVITE SOLAIRE, Le soleil de tous, un revenu pour chacun. Le soleil de tous, un revenu garanti pour chacun.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Activité solaire, ACTIVITE SOLAIRE, Le soleil de tous, un revenu pour chacun. Le soleil de tous, un revenu garanti pour chacun.
ACTIVITE SOLAIRE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3687399
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
Activité solaire, ACTIVITE SOLAIRE, Le soleil de tous, un revenu pour chacun. Le soleil de tous, un revenu garanti pour chacun. de ACTIVITE SOLAIRE FRANCE

Présentation de la marque Activité solaire, ACTIVITE SOLAIRE, Le soleil de tous, un revenu pour chacun. Le soleil de tous, un revenu garanti pour chacun.

Déposée le 28 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVITE SOLAIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Activité solaire, ACTIVITE SOLAIRE, Le soleil de tous, un revenu pour chacun. Le soleil de tous, un revenu garanti pour chacun. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVITE SOLAIRE FRANCE domicilié(e) 10 CLOS DES TROIS ARPENTS - 91430 - IGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 555 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVITE SOLAIRE FRANCE domicilié(e) 10 CLOS DES TROIS ARPENTS - 91430 - IGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Activité solaire, ACTIVITE SOLAIRE, Le soleil de tous, un revenu pour chacun. Le soleil de tous, un revenu garanti pour chacun. est expirée depuis le 28 octobre 2019.


ACTIVITE SOLAIRE FRANCE, SARL - 10 CLOS DES TROIS ARPENTS - 91430 - IGNY - France - SIREN 514555531


ACTIVITE SOLAIRE FRANCE - 10 CLOS DES TROIS ARPENTS - 91430 - IGNY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Conseil commercial et gestion commerciale de projets photovoltaiques. Vente au détail de projets (équipements) photovoltaïques ;

Investissements (financement) de projets photovoltaiques, financement de projets photovoltaiques, assurance de projets photovoltaiques ;

Installation et entretien de projets photovoltaiques. Location d'emplacement de toiture pour l'installation de projets photovoltaiques.

Production d'énergie.