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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIVENCE
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ac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ac
ACTIVENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3789092
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/12/2020
ac de ACTIVENCE

Présentation de la marque ac

Déposée le 9 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIVENCE domicilié(e) 270, BOULEVARD DANIELLE CASANOVA PROLONGE - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 127 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France.

La marque ac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ac est expirée depuis le 9 décembre 2020.

ACTIVENCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVENCE La Provence du Volet , , ACTIVENCE , activence


ACTIVENCE, Société par actions simplifiée - 270, BOULEVARD DANIELLE CASANOVA PROLONGE - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 412127458


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Fenêtres (cadres, châssis), volets, portails, portes, clôtures, rampes de balcons, rambardes, tous ces produits étant métalliques.

Appareils de commande d'éclairage, de fermeture de volets, portails, portes, fenêtres ; télécommandes.

Fenêtres (cadres, châssis), volets, portails, portes, clôtures, rampes de balcons, rambardes, tous ces produits étant non métalliques.

Services d'installation de volets, portes, fenêtres, portails, services de réparation de volets, portes, fenêtres, portails.