Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NET-TONE
Active Telecom SA

Numéro de dépôt :
3050990
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NET-TONE de Active Telecom

Présentation de la marque NET-TONE

Déposée le 12 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Active Telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NET-TONE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Active Telecom domicilié(e) 6 rue Severo, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 168 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maurice ZEMBRA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Active Telecom a également déposé les autres marques suivantes : MOSAICA


Active Telecom SA - 6 rue Severo, 75014 PARIS - France - SIREN 428168322


M. Maurice ZEMBRA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 16 juillet 2008 - Rejet total n°477120 - Publication au BOPI 2008-07-16

Inscription le 20 février 2002 - retrait partiel n°341208 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340678 - Publication au BOPI 2002-02-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

- Équipements pour la téléphonie et la visiophonie, notamment sur un réseau de communication mondial (de type Internet). - Casques et microphones. - Téléphones sur un réseau de communication mondial (de type internet). - Routeurs, équipements d'accès réseau, commutateurs et concentrateurs pour réseaux de communication. - Ordinateurs, serveurs informatiques et terminaux informatiques ou téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondial (de type Internet). - Modems, connecteurs à un réseau de communication, câbles électriques ou optiques. Location d'applications depuis des serveurs d'applications à partir de réseaux de communication, notamment sur des réseaux de communication mondiaux (de type Internet) ou radiomobiles. Location d'accès à des serveurs de bases de données et des services depuis des serveurs de base de données à partir de réseaux de communication mondiaux (de type Internet) ou radiomobiles. Services internet pour les professionnels et les entreprises. Services de téléphonie d'entreprise et de visioconférence, notamment sur des réseaux de communication mondiaux (de type Internet). Services d'intranet d'entreprises. Services de commerce électronique. Services de téléphonie radiomobile. Services de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.