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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIVE TELECOM
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MOSAICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAICA
ACTIVE TELECOM S.A.

Numéro de dépôt :
3166135
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2012
MOSAICA de ACTIVE TELECOM

Présentation de la marque MOSAICA

Déposée le 28 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) ACTIVE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIVE TELECOM domicilié(e) 38 Rue Bréquet,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 168 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVE TELECOM domicilié(e) 38 Rue Bréquet,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque MOSAICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAICA est expirée depuis le 28 mai 2012.

ACTIVE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : NET-TONE


ACTIVE TELECOM S.A. - 38 Rue Bréquet,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 428168322


ACTIVE TELECOM - 38 Rue Bréquet,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Equipement pour les réseaux de télécommunication - Serveur d'applications - Applications de téléphonie fixe, téléphonie mobile, visiophonie, visioconférence, vidéoconférence, audioconférence, Intranet d'entreprise, centres d'appels, couplage téléphonie informatique, messagerie, messagerie unifiée - applications vocales interactives - applications de réseaux intelligents et de convergence entre les réseaux de téléphonie fixe, de téléphonie mobile et de transport de données.