Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACCIO BY ACTIVE SPORTSWEAR
ACTIVE SPORTSWEAR INT. A/S

Numéro de dépôt :
94538888
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque FACCIO BY ACTIVE SPORTSWEAR

Déposée le 5 octobre 1994 par ACTIVE SPORTSWEAR INT. A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACCIO BY ACTIVE SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est ACTIVE SPORTSWEAR INT. A/S, domicilié(e) Maltvej 5-7, DK-9700 Bronderslev DANEMARK - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque FACCIO BY ACTIVE SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACCIO BY ACTIVE SPORTSWEAR est expirée depuis le 5 octobre 2004.

ACTIVE SPORTSWEAR INT. A/S a également déposé les autres marques suivantes : FORZA


ACTIVE SPORTSWEAR INT. A/S - Maltvej 5-7, DK-9700 Bronderslev DANEMARK - Danemark


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Vêtements, chaussures et chapellerie