Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIVE PLUS 4U
Active Santé, SARL

Numéro de dépôt :
4296250
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2026
ACTIVE PLUS 4U de Active Santé

Présentation de la marque ACTIVE PLUS 4U

Déposée le 2 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Active Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACTIVE PLUS 4U » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Active Santé domicilié(e) 2761 Les rouviéres - 26220 - DIEULEFIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, active sante, M. tortel arnaud domicilié(e) 2761 CHEMIN les rouvieres - 26220 - DIEULEFIT - France.

La marque ACTIVE PLUS 4U a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE PLUS 4U arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

Active Santé a également déposé les autres marques suivantes : STIMCARE , eNOsyntex


Active Santé, SARL - 2761 Les rouviéres - 26220 - DIEULEFIT - France


active sante, M. tortel arnaud - 2761 CHEMIN les rouvieres - 26220 - DIEULEFIT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 22 décembre 2016 - Retrait partiel n°691362 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation. L'ensemble de ces services n'étant jamais exploité dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.