Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH TOUCH
ACTIVE MUSIC (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
99825361
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque FRENCH TOUCH

Déposée le 25 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRENCH TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE MUSIC domicilié(e) 39, rue de la Rochefoucauld, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 504 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque FRENCH TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH TOUCH est expirée depuis le 25 novembre 2009.

ACTIVE MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE FUNK , DJ TUNING , PANIC RECORDS , DANCE PARTY , FUNK MACHINE , SEQUENCE DANSE , MAXI RAVE , LE CLUB TECHNO , PLATINE TECHNO , SUPER TECHNO


ACTIVE MUSIC (S.a.r.l.) - 39, rue de la Rochefoucauld, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 384504205


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Inscription le 11 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416632 - Publication au BOPI 2005-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Supports d'enregistrement magnétiques, bandes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audionumériques, disques vidéo ; jeux vidéo enregistrés. Télécommunications ; agences de presse ; messagerie électronique ; transmission d'informations ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés. Divertissement ; édition et publication de livres et revues, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services d'orchestre ; production de disques, production de films, spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.