Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOPOLE
ACTIVE MEDIA, SARL

Numéro de dépôt :
3062929
Date de dépôt :
07/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2010
COSMOPOLE de ACTIVE MEDIA

Présentation de la marque COSMOPOLE

Déposée le 7 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE MEDIA domicilié(e) 9, Square Lamartine, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.

La marque COSMOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062929.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOPOLE est expirée depuis le 7 novembre 2010.

ACTIVE MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : COSMOPOLE


ACTIVE MEDIA, SARL - 9, Square Lamartine, 75116 PARIS - France


T.MARK Conseils - France


Inscription le 16 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492920 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Disques ou bandes magnétiques, disques optiques numériques, cassettes, cartouches, cartes et autres supports d'enregistrement sonores, vidéo, de données, d'images, de textes, de sons, de jeux ou de programmes contenant ou non des bases de données ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, progiciels, banques de données ; appareils éducatifs ou de divertissement à utiliser avec un écran de télévision ou un moniteur vidéo ; jeux électroniques, jeux vidéo, jeux (appareils) interactifs destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision ou un moniteur vidéo, logiciels éducatifs ou de divertissement. Papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, catalogues, guides, bulletins, programmes imprimés sur papier, banques de données imprimées sur papier, imprimés, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, affiches, illustrations, cartes postales cartes de vux, photographies ; papeterie, articles pour reliures ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; crayons, stylos, cahiers, classeurs, bloc-notes ; cartes à jouer, autocollants (articles de papeterie). Services de publicité concernant des insertions publicitaires dans des journaux, périodiques, revues, livres ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, journaux gratuits) ; services d'abonnement de journaux, périodiques, revues, livres pour des tiers ; services d'abonnement de produits édités sur disques optiques numériques ou tout autre support électronique ; constitution, sauvegarde et gestion de base de données ; abonnements de services de télécommunications, de transmission électronique de données exploitation d'une banque de données d'informations commerciales ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités. Communications à savoir : communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunication ; services de diffusion et de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique ; diffusion, transmission et échange de messages, de données, d'images, de textes, de sons, de jeux, de programmes culturels, éducatifs ou de divertissement par ordinateur ou assistée par ordinateur, par appareil électronique, par téléphone, par voie hertzienne, par câble, ou par satellite, ou par quelque voie que ce soit ; services de transmission d'informations par voie à accès libre ou payant, par code ou non ; services électroniques de diffusion, de communication interactive, de courrier électronique ; services de télécommunications, services de transmission électronique de données ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités. Education ; édition de périodiques, magazines, revues, livres, catalogues, guides, bulletins, programmes imprimés sur papier, banques de données imprimées sur papier, imprimés, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, affiches, illustrations, cartes postales, cartes de vux, autocollants, photographies ; abonnement de journaux périodiques, revues, livres ; divertissements télévisés ; production de films ou de programmes, de télévision ; services d'enseignement, d'éducation ou de divertissement sur support électronique, services d'éducation et de divertissement ; organisation, production, présentation d'événements à caractère éducatif, culturel ou de divertissement ; organisation, production, présentation de spectacles, concerts, réunions à caractère éducatif, conférences, compétitions, concours, jeux, expositions, animations ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités. Services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données ; production (conception élaboration) édition de logiciels ou d'applications multimédia ; exploitation de banques de données juridiques matrimoniales.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.