Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Acerola do Brasil
Active Developpement, SARL

Numéro de dépôt :
4104660
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2024
Acerola do Brasil de Active Developpement

Présentation de la marque Acerola do Brasil

Déposée le 10 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Active Developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Acerola do Brasil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Active Developpement domicilié(e) 11 rue de l'Ecole - 22100 - DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Active Developpement, Mme genestay solenn domicilié(e) 11 rue de l'Ecole - 22100 - DINAN - France.

La marque Acerola do Brasil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acerola do Brasil est expirée depuis le 10 juillet 2024.

Active Developpement a également déposé les autres marques suivantes : Uneed' , Active Développement , iDocteur


Active Developpement, SARL - 11 rue de l'Ecole - 22100 - DINAN - France


Active Developpement, Mme genestay solenn - 11 rue de l'Ecole - 22100 - DINAN - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;

Bières ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales).