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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIVE CIRCLE à conseil d'administration
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ACTIVE CIRCLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIVE CIRCLE
ACTIVE CIRCLE SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3390048
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015
ACTIVE CIRCLE de ACTIVE CIRCLE à conseil d\'administration

Présentation de la marque ACTIVE CIRCLE

Déposée le 27 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) ACTIVE CIRCLE à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE CIRCLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIVE CIRCLE à conseil d'administration domicilié(e) Bâtiment Piren, rue Henri Becquerel, PIBS CP 137,56038 VANNES - 56038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 978 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVE CIRCLE domicilié(e) 5 bis rue du Petit Robinson, ZA des Metz,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE CIRCLE est expirée depuis le 27 octobre 2015.


ACTIVE CIRCLE SA à conseil d'administration - Bâtiment Piren, rue Henri Becquerel, PIBS CP 137,56038 VANNES - 56038 - France - SIREN 443978408


ACTIVE CIRCLE - 5 bis rue du Petit Robinson, ZA des Metz,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;