Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARBRE A TABLEAUX
ACTIVE ART, SARL

Numéro de dépôt :
4188746
Date de dépôt :
13/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2025
ARBRE A TABLEAUX de ACTIVE ART

Présentation de la marque ARBRE A TABLEAUX

Déposée par voie électronique le 13 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBRE A TABLEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVE ART domicilié(e) Chez Access, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 759 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVE ART, M. Philippe SAUVAN-MAGNET domicilié(e) Chez Access, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France.

La marque ARBRE A TABLEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE A TABLEAUX arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

ACTIVE ART a également déposé les autres marques suivantes : ARTISTE 2.0 , L'OEUVRE QUI PARLE , VISUAL ARTS EXPLORER , ARTRINET , LA PHOTO QUI PARLE


ACTIVE ART, SARL - Chez Access, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France - SIREN 412759755


ACTIVE ART, M. Philippe SAUVAN-MAGNET - Chez Access, 5 rue de Turbigo - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.