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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVAL
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ACTIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVAL
ACTIVAL (SARL)

Numéro de dépôt :
1650336
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/11/1999
ACTIVAL de ACTIVAL

Présentation de la marque ACTIVAL

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ACTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIVAL domicilié(e) ZI la Forêt, 85190 AIZENAY - France.

La marque ACTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVAL est expirée depuis le 14 novembre 1999.

ACTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVAL , MODUL'SPACE , Actival informatique


ACTIVAL (SARL) - ZI la Forêt, 85190 AIZENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Jeu modulaire en carton à l'échelle de l'enfant, structures autotendues, Jeux, Jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes, serrurerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].