Déposée le 28 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Activa Concepts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ALLYANE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Activa Concepts domicilié(e) 24 chemin des verrières - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 509 197 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Activa Concepts, M. Chaufferin Gilles domicilié(e) 24 chemin des verrières - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.
La marque ALLYANE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Activa Concepts, sas - 24 chemin des verrières - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France - SIREN 441509197
Activa Concepts, M. Chaufferin Gilles - 24 chemin des verrières - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux rendus sous contrôle médical ; assistance médicale, chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos, services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beautés rendus sous contrôle médical, salons de coiffure, toilettage d'animaux, jardinage, services de jardinier-paysagiste.
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