Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICAT PRODUITS INDUSTRIELS - V P I
ACTIV S.A.

Numéro de dépôt :
1759543
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/02/2001

Présentation de la marque VICAT PRODUITS INDUSTRIELS - V P I

Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ACTIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VICAT PRODUITS INDUSTRIELS - V P I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIV domicilié(e) " Hermeskappel ", 57200 BLIESBRUCK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BOURBOUSSON - France.

La marque VICAT PRODUITS INDUSTRIELS - V P I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICAT PRODUITS INDUSTRIELS - V P I est expirée depuis le 21 février 2001.

ACTIV a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRE D'HOMME , UGO FERRINI , MAXIMA , KANTO , GRIFFE NOIRE , MAXESS , U90 ferrini , Cœur de CARVIN Cœur de Commerces , DES TERRITOIRES ET DES HOMMES , ACTIV PLOMBERIE-SALLE DE BAIN-ENERGIES


ACTIV S.A. - " Hermeskappel ", 57200 BLIESBRUCK - France


Mle BOURBOUSSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Enduits, colle (à l'exception des colles par la papeterie ou le ménage), mortiers, produits d'imperméabilisation, produits d'étanchéité, revêtements d'isolation thermique et phonique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.